Clé
CP
Dispositif de réhabilitation thermique du parc locatif social public - Prorogation du délai de caducité - Commune d'Iffendic
- Commission permanente du 12/02/24
- Logement
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Adaptations portées aux plans des communes de Châteauneuf d'Ille-et-Vilaine et de Luitré-Dompierre
- Commission permanente du 12/02/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Contractualisation des pactes des mobilités locales - Version 1
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Habitat - Parc public - Réhabilitation logements locatifs sociaux - Fonds national d'aide à la pierre
- Commission permanente du 12/02/24
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Itinéraire touristique vélo européen La Vélomaritime – Convention relative aux panneaux de signalisation
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de La Couyère - Dérogation à la règle de démarrage de l'opération
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Garanties d'emprunts
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Contrats départementaux de territoire - Volet 2 - Bâtiments polyvalents et aménagement - Prorogation du délai de caducité - Couesnon Marches de Bretagne
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Habitat - Parc public - Aide à la production de logements sociaux
- Commission permanente du 12/02/24
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Labellisation espaces naturels sensibles
- Commission permanente du 12/02/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24