Clé
CP
Voyages éducatifs organisés par les collèges - Aides aux élèves boursiers
- Commission permanente du 11/03/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Révision du règlement départemental du transport adapté en faveur des élèves en situation de handicap
- Commission permanente du 11/03/24
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Adaptations portées aux plans des communes de Saint-Malo - Saint-Marc-le-Blanc et Chauvigné
- Commission permanente du 11/03/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Désaffectation et déclassement du collège Mathurin Méheut à Melesse
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Garanties d'emprunts
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Accompagnement des exploitants agricoles allocataires du revenu de solidarité active par la Mutualité sociale agricole - Participation 2023
- Commission permanente du 11/03/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Association EHOP - Participation 2024
- Commission permanente du 11/03/24
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Inclusion des enfants à besoins particuliers
- Commission permanente du 11/03/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Revenu de solidarité active - Crédits d'insertion socioprofessionnelle pour les aides individuelles et les actions collectives 2024
- Commission permanente du 11/03/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Contrat départemental de solidarité territoriale - Triathlon Bayman - Annulation d'une subvention en fonctionnement
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires