Redevances pour occupation du domaine public - Terrasses ancrées et séparations ancrées
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 05/10/23
Amélioration de la sécurité routière et des conditions de circulation sur la commune de Retiers
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23
Véloroute régionale V409 Nantes - Le Mont-Saint-Michel - Demande de subvention relative à la réalisation du jalonnement de l’itinéraire sur le tronçon bretillien
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23
Fourniture de bandes préfabriquées de marquage routier pour les besoins du Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Exonération partielle des pénalités de retard à la société DIMOE pour l'accord-cadre relatif aux inspections détaillées des ouvrages d'art (années 2020 à 2023)
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23
Pacte des mobilités locales - Secteur de Vitré - Contrat de quasi-régie Département et Centre d'études et d'expertise sur les risques la mobilité et l'aménagement
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23
Voie verte Rennes-Vitré - Première phase d'aménagement entre Cesson-Sévigné et Cornillé - Prorogation des déclarations de projet et d'utilité publique
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Travaux sur routes départementales - Maîtrise d'ouvrage externe
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23
Intersection RD 76 et RD 6 - Commune de Saint-Méloir-des-Ondes - Réalisation d’un giratoire au lieu-dit Vaupinel - Avenant 1 à la convention
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23
Routes départementales - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23