Prestations d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l’élaboration et la mise en oeuvre de pactes des mobilités locales sur 6 territoires du Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 12/06/23
- Mobilités
Routes départementales - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 12/06/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
RD 54 - Diminution du tonnage du Pont de Port de Roche - Indemnisation des allongements de parcours
- Commission permanente du 12/06/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
Projet itinéraire alternatif vélo entre Dinard et St-Malo - Traversée du barrage de la Rance - Convention d'occupation du domaine public hydroélectrique relative à la création d'un itinéraire cyclable
- Commission permanente du 12/06/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
Commune de Cardroc - Accès RD 220 - Dérogation à l'article 22 du règlement de la voirie départementale
- Commission permanente du 12/06/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
Mobilités
- Assemblée départementale du 08/02/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 22/02/23
Information de l’assemblée relative au montant des offres notifiées aux expropriés en 2021 et 2022
- Assemblée départementale du 13/04/23
- Mobilités
Publiée le 19/04/23
Réalisation d'une piste cyclable entre St Sauveur-des-Landes et Romagné - Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique et à l'enquête parcellaire - Suite à donner
- Commission permanente du 29/08/22
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22
Convention de financement dans le cadre du 4ème appel à projets Fonds mobilités actives
- Commission permanente du 29/08/22
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22
Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour études, demandes d'autorisation, suivis initiés pour la protection de l'environnement - Accord-cadre à bons de commande - Programme 2023 à 2026
- Commission permanente du 29/08/22
- Mobilités