Cessions de surfaces boisées situées à Le Theil-de-Bretagne et d'un surplus à Noyal-sur-Vilaine

  • Commission permanente du 27/02/23
  • Mobilités

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Rapporteur.e

Publiée le 03/03/23
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Réalisation de petits travaux de réparation des ouvrages d'art départementaux pour les années 2024 à 2028 - Autorisation de passation d'un accord-cadre à bons de commande

  • Commission permanente du 27/02/23
  • Mobilités

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Rapporteur.e

Publiée le 03/03/23
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Réalisation de travaux topographiques - Programme 2023-2026

  • Commission permanente du 27/02/23
  • Mobilités

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Rapporteur.e

Publiée le 03/03/23
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Convention de partenariat relative à l'enquête déplacements Fréquence plus Ille-et-Vilaine 2023

  • Commission permanente du 27/02/23
  • Mobilités

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Rapporteur.e

Publiée le 03/03/23
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Réalisation d'un tourne-à-gauche entre la RD178 et la RD37 - Communes de Domalain et Saint-Germain-du-Pinel

  • Commission permanente du 27/02/23
  • Mobilités

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annexe.pdf (4.05 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 03/03/23
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Voeu relatif aux couloirs aériens en Ille-et-Vilaine

  • Assemblée départementale du 17/11/22
  • Mobilités

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Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 13/12/22
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Bilan 2021 exploitation et sécurité des routes départementales

  • Assemblée départementale du 17/11/22
  • Mobilités

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annexe.pdf (5.61 Mo)
Publiée le 13/12/22
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Mise en oeuvre du dispositif financier adossé aux pactes des mobilités locales

  • Assemblée départementale du 29/06/23
  • Mobilités

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Publiée le 12/07/23
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Cession de surplus à Trémeheuc et Saint-Père-Marc-en-Poulet

  • Commission permanente du 26/09/22
  • Mobilités

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Rapporteur.e

Publiée le 30/09/22
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Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour les travaux routiers et cyclables du Département d'Ille-et-Vilaine relevant des catégories 2 et 3

  • Commission permanente du 26/09/22
  • Mobilités

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Rapporteur.e

Publiée le 30/09/22
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