2233 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Convention de financement FEDER avec la Région Bretagne pour la démarche d'inclusion numérique
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Innovation, attractivité, Europe
Publiée le 06/12/21Décision modificative n° 2 - 2021
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21Délégation de pouvoirs de l'Assemblée au Président - Complément et ajustements
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21Fonctionnement de l'Assemblée : désignations de conseillers.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21Maison départementale des personnes handicapées - Missions, enjeux et perspectives
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 06/12/21