2233 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Convention relative à la mise en place d'un partenariat pour les dispositifs prévisionnels de secours liés au parcours de la flamme en Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 13/05/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Délégation de service public restaurant administratif Le Beauregard - Avenant n° 2 à la convention n° 2021-0265
- Commission permanente du 13/05/24
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Déploiement Via trajectoire Grand Age
- Commission permanente du 13/05/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Education à la nature et à l’environnement - Soutiens financiers à des projets innovants
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Erasmus Plus - Annulation d'une participation
- Commission permanente du 13/05/24
- Enseignement 2nd degré
Espace social et culturel commun - Maen Roch - Avenants aux deux conventions relatives aux répartitions des charges communes et privatives
- Commission permanente du 13/05/24
- Actions sociales diverses
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24