Attribution d'une subvention pour l'organisation d'un forum autour du handicap par l'association de santé de Saint-Gilles

  • Commission permanente du 08/04/24
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (32.91 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 11/04/24
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31 - Personnes handicapées

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (691.96 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/04/24
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Révision du règlement départemental du transport adapté en faveur des élèves en situation de handicap

  • Commission permanente du 11/03/24
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (1.26 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 14/03/24
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Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Personnes handicapées

  • Commission permanente du 04/12/23
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (34.71 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 07/12/23
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Investissement dans le domaine social et médico-social en faveur des personnes en situation de handicap

  • Commission permanente du 04/12/23
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (675.08 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 07/12/23
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Proposition relative à la mise en place d'opérations de sensibilisation aux troubles dys et aux handicaps invisibles

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (305.39 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/12/23
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Voeu demandant l'élargissement de la composition du CERFRES aux représentants des élus en charge du handicap

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (299.24 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/12/23
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Tarification 2024 des établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et personnes en situation de handicap

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Personnes handicapées
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Compensation des mesures salariales dites Laforcade dans les établissements et services médico-sociaux pour personnes en situation de handicap relevant de la compétence départementale

  • Commission permanente du 17/10/22
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (132.27 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 20/10/22
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Dispositif expérimental d'accompagnement renforcé des jeunes en situation d'amendement Creton

  • Commission permanente du 27/02/23
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (353.23 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 03/03/23
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