12.3 - Soutien aux territoires - accès aux services essentiels et aides aux communes
- Assemblée départementale du 21/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 04/04/24
12.5 - Soutien aux territoires - Littoral
- Assemblée départementale du 21/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 04/04/24
12.2 - Dispositif de soutien aux projets des communes
- Assemblée départementale du 21/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 04/04/24
12.1 - Soutien aux territoires - Contrats départementaux de solidarité territoriale
- Assemblée départementale du 21/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 04/04/24
Opérations d'aménagements - Réalisation d'études hydrauliques et élaboration des dossiers réglementaires
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Contrat départemental de solidarité territoriale - Triathlon Bayman - Annulation d'une subvention en fonctionnement
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Annulation d'une subvention pour la commune de Dol-de-Bretagne
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Vallons de Haute Bretagne Communauté
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Avis sur la révision du plan local d'urbanisme d'Ercé-près-Liffré
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de La Selle-en-Luitré
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24