Clé
CP
Réseau violences intrafamiliales du Pays de Saint-Malo - Convention d'utilisation des reproductions d'oeuvres d'Art
- Commission permanente du 13/05/24
- Droits des femmes et lutte contre les discriminations
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Convention de prise en charge des études d’avant-projet d’un franchissement de la RD 794 pour les déplacements doux sur la commune de Saint-Aubin-du-Cormier
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Education à la nature et à l’environnement - Soutiens financiers à des projets innovants
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Convention relative à la mise en place d'un partenariat pour les dispositifs prévisionnels de secours liés au parcours de la flamme en Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 13/05/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Bâtiments culturels et patrimoine
- Commission permanente du 13/05/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Modification des statuts de l'établissement public de coopération culturelle Livre et lecture en Bretagne
- Commission permanente du 13/05/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique entre le Département d'Ille-et-Vilaine et Brocéliande Communauté
- Commission permanente du 13/05/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Espaces naturels sensibles - Convention d'occupation précaire avec l'association des pêcheurs de l'étang de la Corbière à Marpiré
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Parc naturel régional Vallée de la Rance Côte d'Emeraude - Soutien annuel au Syndicat mixte de préfiguration
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24